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Antériorité notoire de la dénomination “ASTROLOGIE VIVANTE”. L'association, loi de 1901, ASTROLOGIE VIVANTE est née et enregistrée en 1991 ; son nom et son objet sont publiés au Journal Officiel du 23 janvier 1991. Le logo de l'association qui se nomme “les quatre éléments de la tradition”, est un modèle déposé. Astrologie vivante a comme objet de faire connaître et de promouvoir l'astrologie et l'horoscopie. |
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Copie numérique de la publication l'association ASTROLOGIE VIVANTE au Journal Officiel de la République.
De février 1991 à décembre 1998 l'association “ASTROLOGIE VIVANTE” a publié un bulletin traitant du savoir, de la pratique de l'astrologie.
Conçu comme un support de réflexion et d'enrichissement dans les domaines de l'astrologie et de l'horoscopie le bulletin fut publié chaque mois.
Quiconque s'intéressant au domain de l'Astrologie ne peut méconnaître l'existence de telles publications, même relativement anciennes.
En droit de la propriété intellectelle, la notoriété de la dénomination s'apprécie par rapport au public concerné.
Nous constatons que la mention de l'association ASTROLOGIE VIVANTE est présente en 4ème de couverture de livres traitant de l'astrologie dès l'année qui suit sa fondation.
Nous constatons que les livres citant expressément l'association ASTROLOGIE VIVANTE sont toujours notoirement en vente au public, sans interruption depuis 1992. Ces titres apparaissent en première page des listes de résultats sur les moteurs de recherche Internet. les deux extraits produits sont des captures d'écran en date du 4 janvier 2025 depuis le moteur de recherche Google.
Nous constatons que les livres citant expressément l'association ASTROLOGIE VIVANTE sont toujours notoirement en vente au public, sans interruption depuis 1992, le lecteur ayant constamment et NOTOIREMENT informé de l'existence de la dénomination “ASTROLOGIE VIVANTE”.
Il se fait que l'œuvre astrologique comportant le plus grand nombre d'ISBN,
publiée au 20ème siècle,
titres tous légalement déposés via le dépôt légal auprès de la BNF, notoirement diffusés,
citent l'association ASTROLOGIE VIVANTE (1991 - J.O. 23-janvier-1991-261).
Exemple produit ici, page 141 “Les Gémeaux, portrait passion” dont le zoom ci-dessus.
Une simple recherche sur le WEB montre que les répertoires d'associations loi de 1901
incluent ASTROLOGIE VIVANTE 1991 dans leurs bases de données, publiquement accessibles à tous.
Un exemple.
L'antériorité notoire de la dénomination ASTROLOGIE VIVANTE, est clairement le fait de l'association ASTROLOGIE VIVANTE (1991 - J.O. 23-janvier-1991-261) ainsi que de l'auteur CHAVAZAS qui a publié les vingt-sept titres déjà cités.
L'antériorité notoire de la dénomination ASTROLOGIE VIVANTE est aussi constituée par les circuits de diffusion du livre pour l'entièreté la période s'étendant de 1992 à la date présente, par ceux de l'information (Internet évidemment mais aussi Téléssonne, chaîne active jusqu'en 2014, qui avait produit et diffusé une interview de l'auteur cité).
Cette antériorité notoire s'entend auprès une large fraction du public concerné par le domaine en cause, l'Astrologie, et sur tout le territoire français au minimum, puisque l'œuvre de l'un de ses fondateurs qui la cite très abondamment est aussi diffusée en Belgique, au Québec et au Luxembourg.
copyright 2005-2025
Association ASTROLOGIE VIVANTE, publication 1991 - J.O. 23-janvier-1991-261
Antériorité, publicité et notoriété de la dénomination
ASTROLOGIE VIVANTE